On peut vendre la peau de l'ours avant de l'avoir tué !

Les expressions populaires sont souvent l'expression de la sagesse du même nom (ou du même adjectif si on veut être exact). Mais, si on se prête à une analyse juridique, il en est certaines qui ne résistent pas à l'examen. Bien sûr, il n'y a que l'esprit torturé du juriste pour trouver à y redire, mais c'est bien connu que cette espèce là prend grand plaisir à décortiquer les choses et trouver la petite bête dans des détails qui échapperaient au vulgum pecus (l'utilisation de termes latins voilà bien une des autres réjouissances du juriste).

Bref, comme il faut bien rentrer dans le cœur du sujet et cessés de tergiverser, nous allons voir ce qu'il faut penser, au regard du droit, de l'expression : « il ne faut pas vendre la peau de l'ours avant de l'avoir tué ».

Tout d'abord, puisque l'on parle de vente, il faut aller jeter un coup d'œil dans les articles 1582 à 1701 du Code civil qui parlent de la vente. Bon, c'est c'est sur que lire tous ces articles ne va pas être une sinécure d'autant que cela n'a aucun intérêt pour notre démonstration (mais il y à un bon point à la clef pour les téméraires, ou masochistes, qui auraient parcourus ces textes avant de continuer la lecture de cet article).

En fait, la problématique n'est pas de savoir si on peut vendre une peau d'ours (car, à priori, la peau d'un animal fait parti des choses qui sont « dans le commerce » comme le prévoit l'article 1598... Et tant pis pour les amoureux des bêtes douées de sensibilité). Non, la question est plutôt de savoir si on peut la vendre alors qu'on a même pas encore attrapé l'animal, voire même alors que l'on ne sait pas encore si l'animal dont je vendrai la peau est déjà né. En effet, on pourrait penser que seul quelque chose d'existant peut être vendu et qu'il n'est donc pas possible de vendre la peau avant d'avoir tué l'ours.

Et bien la, que nenni ma bonne dame. Le code civil à tout prévu dans un article 1130, il est dit que « les choses futures peuvent être l'objet d'une obligation ». En gros, même si je n'ai pas encore ma peau d'ours sous le coude, je peux d'ores et déjà la vendre si on est sûr qu'elle est susceptible d’exister dans le futur. Donc, à moins que toutes les espèces d'ours aient disparues de la surface de la terre, je peux m'engager à vendre une peau avant de l'avoir tué.

Donc, le dicton populaire est faux d'un point de vue juridique. Et alors, me demanderez-vous ? Et bien, pour être honnête cela ne changera rien, sauf que vous penserez peut être un peu à moi la prochaine fois que vous direz : « il ne faut pas vendre la peau de l'ours avant de l'avoir tué ». 

Et pour conclure, si vous avez vraiment envie de briller en société, la prochaine fois que vous entendre quelqu'un prononcer ce proverbe dites lui, outre qu'il se trompe, qu'en plus ce type de vente est un contrat synallagmatique commutatif à exécution instantanée, à titre onéreux et translatif de propriété... Et, vlan, vous rabattrez le caquet à votre vol interlocuteur et en plus ça fait classe, non ?