lundi 24 mars 2014

Les gros chiffres du Code du travail

lundi 24 mars 2014 | Tags: , ,
Le Code du travail, mais si rappelez-vous, ce livre que la DRH et l'avocat ont toujours sur l'étagère derrière eux car, bon, ça fait sérieux d'avoir des gros livres (alors que tout le monde sait qu'ils vont en secret sur des forums pour avoir des réponses à leurs interrogations ... pour ceux qui ignorent ce qu'est l'ironie et l'humour, tapez ces mots sur votre moteur de recherche). Bref, ce code dont tout le monde connaît l'existence et rarement le contenu... examinons-le.

Le sommaire du Code du Travail fait 99 pages format A4
La capture d'écran de l'impression des 99 pages (format A4)
du sommaire du Code du travail. Rassurez-vous je n'ai pas
lancé l'impression par pure conscience écologiste bien sûr ! 
Comme pour un bouquin, on commence à jeter un coup d’œil au sommaire et là, déjà, on comprend qu'on est face à un poids lourd : si vous tentez d'imprimer le sommaire sur papier A4... hop, 99 pages sortent de votre imprimante (sans compter les bourrages papier), ce qui représente un arbre en moins en Amazonie (c'est pas tout à fait vrai, mais je n'ai jamais dis que j'étais de bonne foi). 

Passées les 100 premières pages donc, vous arrivez enfin au contenu. Si vous êtes avides de connaissances, vous aurez entre 4000 (3562 en 2008 d'après la Mission recodification au ministère de l'Emploi) et 10000 articles (selon le Monde). Manifestement, personne n'a osé les compter et on ne sait qui croire, c'est un peu comme le nombre de manifestants qui varie selon la police et les organisateurs. J'avoue, je n'ai pas poussé ma rigueur jusqu'à aller vérifier l'information en recomptant un à un les articles du Code (Quelle honte direz-vous et vous aurez raison. Vous n'avez qu'à les compter vous même et donner votre chiffre dans les commentaires. Le premier qui trouvera ... est un grand malade ou alors n'a vraiment rien à faire de ses journées!).

Un petit indice tout de même, me laisse penser qu'on est sans doute plus proche des 10000. En effet, le dernier article de la partie législative du Code du travail est numéroté L8331-1. Les connaisseurs diront que j'oublie la partie réglementaire (qui contient les règles d'application des principes contenus dans la partie législative) qui s'achève avec l'article R8323-1. On pourrait donc croire que l'on a donc deux fois 8000 articles, mais là c'est sans compter avec les subtilités des articles qui ne sont pas numérotés de 1 à 8000. A titre d'exemple, on passe de l'article 3 à l'article 1111-1 ! Je sais c'est étrange mais, sur cette question, je vous invite à lire un rapport de 1999 intitulé la numérotation dans la codification [pdf], 82 pages fascinantes (j'exagère un peu, ce qui me fascine surtout c'est que quelqu'un ce soit intéressé à un sujet qui ne me semblait pas mériter plus de quelques lignes. Quel manque de curiosité de ma part!) sur les méthodes de numérotations des Codes dans l'histoire et dans le monde, ainsi que leurs rôles et influences... une véritable thèse donc (comme quoi il est possible de faire des rapports sur à peu près n'importe quoi).

Deux éditions du Code du travail
Deux éditeurs principaux pour un seul
livre qui doit être votre livre de chevet
tant il vous aidera à vous endormir ...
Par ailleurs, la version papier du Code du travail 2013, qu'il soit édité par Dalloz (de couleur rouge) ou Litec (de couleur bleu), pèse pas moins de 1,5 kg ce qui explique que les juristes soient tous musclés et en bonne santé puisqu'ils font du sport en permanence grâce à ces pavés. En outre, avec cette version imprimée, c'est environ 3000 pages de lecture endiablée avec, en bonus, un petit marque-page intégré, qui vous évite de tout reprendre au début.

En plus, bande de veinard, il semble que le code s'enrichisse d'une page de plus tous les trois jours (selon la CGPME), ce qui représente donc un peu plus de 100 nouvelles pages par an. Chaque année vous allez donc pouvoir, et devoir, relire l'intégralité du Code afin de suivre les nouvelles fantastiques et trépidantes aventures de... bon, je m'égare, mais puisque vous êtes sensé connaître la loi, il va bien falloir vous tenir informés, mauvais citoyen va !

Et tout cela n'est que sur la forme, quant au contenu du Code, des auteurs bien plus brillants se sont penchés dessus et puis, moi, il faut d'abord que je le finisse ce livre... où j'en étais ? Ah oui : 
Chapitre III : Infractions aux règles concernant le travail des jeunes et des femmes enceintes, venant d'accoucher ou allaitant
Article R4743-1 : Le fait d'employer une femme enceinte, venant d'accoucher ou allaitant à des travaux interdits, en méconnaissance de l'article L. 4152-1 et des décrets ...ahrrrr pfffff ahrrrr pfffff (bruits de ronflements)

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